Conditions générales
d’utilisation.

1. Objet

Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation de Keystone OS, suite d’outils métier modulaires éditée par Protein Studio.

2. Accès au service

L’accès se fait via une licence activée par e-mail, sans carte bancaire pendant la phase bêta. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre accès.

3. Usage acceptable

• Ne pas utiliser le service à des fins illégales, trompeuses ou portant atteinte aux droits de tiers.
• Ne pas tenter de contourner la sécurité, de surcharger l’infrastructure ou d’en extraire massivement les données.
• Vous restez responsable des contenus que vous publiez et des données que vous collectez via vos outils.

4. Disponibilité (bêta)

Le service est fourni en l’état durant la phase de test ; le périmètre fonctionnel et la disponibilité peuvent évoluer. Nous nous efforçons d’assurer la continuité et de prévenir des changements majeurs.

5. Propriété intellectuelle

Le service et ses composants restent la propriété de Protein Studio. Vos contenus restent les vôtres ; voir Réversibilité pour leur export.

6. Responsabilité

Les réponses des moteurs d’IA sont des aides à la décision et doivent être vérifiées. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un usage non conforme ou des décisions prises sur la seule base d’une sortie automatisée.

7. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser le service à tout moment et demander l’effacement de vos données (voir Confidentialité). L’éditeur peut suspendre un accès en cas de manquement aux présentes CGU.

8. Droit applicable

Droit français. Tout litige relève des tribunaux français à défaut de solution amiable.